Comprendre la fiscalité des cryptomonnaies

En 2021, les niveaux de spéculation sur le marché des cryptomonnaies atteignent des sommets historiques. Malgré l’instabilité de ces actifs numériques, les investisseurs sont chaque jour plus nombreux à vouloir tirer leur épingle du jeu. Certains y gagnent, parfois beaucoup. Et il arrive que les plus-values générées se chiffrent en centaines de milliers d’euros.

L’administration fiscale est consciente de la menace représentée par les places d’échanges de cryptos parfois opaques. Ils ont fait le nécessaire pour clarifier le régime d’imposition des actifs numériques.

Faites-vous partie des personnes qui se demandent encore comment calculer leurs impôts sur les opérations de crypto ? Si tel est le cas, ou si vous envisagez de vous lancer dans l’investissement en cryptomonnaie, vous trouverez toutes vos réponses dans cet article.

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In 2021, the speculation levels in the cryptocurrency market are attaining historic heights. Despite the instability of these digital assets, more and more investors are trying to get into it every day. Some of them make money, sometimes a lot. And it happens that the capital gains generated reach out to hundreds of thousands of euros.

The tax authorities are aware of the threat posed by the opaque crypto exchanges. They have taken steps to clarify the tax regime for digital assets.

Are you one of the people who still wonder how to calculate their taxes on crypto transactions? If so, or if you’re considering getting into cryptocurrency investing, you’ll find all your answers in this article.

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Le régime fiscal des plus-values sur les actifs numériques

La loi de finances pour 2019 a défini un régime fiscal dédié à ces nouveaux actifs. 

Voici les informations principales à retenir.

Que devez-vous déclarer ?

Les opérations d’échanges de cryptomonnaies contre d’autres cryptomonnaies ne sont pas soumises à l’impôt sur le revenu.

Les opérations imposables sont les cessions de cryptomonnaies en échange de monnaie FIAT (euro, dollar, etc.)

La plus-value globale annuelle à l’échelle du foyer est imposée à un taux forfaitaire de 30 % (flat tax), comprenant les prélèvements sociaux ; cette plus-value est égale à la somme de toutes les plus-values déduite de toutes les moins-values réalisées à l’occasion de cessions imposables d’actifs numériques. 

Calcul de la plus-value

La plus-value n’est pas égale à la différence entre le prix de vente et le prix d’achat des cryptos vendues.

Elle est égale à une fraction de la plus-value globale du portefeuille égale à la fraction que représente le montant de la vente sur la valeur globale du portefeuille.

La formule de calcul de la plus-value est la suivante : Prix de revente – (Prix total d’acquisition x Prix de revente / Valeur globale du portefeuille)

Prenons un exemple pour illustrer ce calcul. Nous avons acheté 2000 € de Bitcoins. Son cours monte quelques mois plus tard, et nos 2000 € se transforment en 3000 €, soit 50 % de gains.

La valeur du portefeuille est maintenant de 3000 €. Nous décidons de revendre 1000 € de ces 3000 €.

Expliquons notre formule de calcul de la plus-value dans ce cas. Nous multiplions le prix total d’acquisition (2000 €) avec le prix de cession (1000 €).

2000 x 1000 = 2 000 000

Ce résultat est maintenant divisé par la valeur globale du portefeuille (3000 €).

2 000 000 / 3000 = 666,66

Enfin, nous allons soustraire ce chiffre au prix de revente.

1000 – 666,66 = 333,34.

La plus-value de cette opération d’achat-revente de Bitcoin est de 333,34 €. Les autorités fiscales prélèveront 30 % de cette plus-value.

Important : Si nous avons effectué plusieurs opérations de ce type dans la même année, nous serons imposés sur le résultat de l’addition de toutes les plus-values réalisées. 

Comment déclarer ses plus-values cryptos aux services fiscaux ?

Premièrement, sachez que vous devez déclarer tous vos comptes ouverts à l’étranger. Cela concerne les comptes de banque en ligne comme N26 (Allemagne) ou Révolut (Lituanie) mais également les comptes sur les plateformes d’échange de cryptos.

Pour cela, utilisez le formulaire 3916. Si le compte est ouvert en 2020, il faudra le déclarer en 2021. Même les comptes inactifs ou vides doivent être déclarés. Il faut remplir une déclaration par compte basé à l’étranger.

Concernant la déclaration des plus-values, remplissez le formulaire 2086. Chaque échange doit être soigneusement noté et suivi pour garder une trace des plus-values.